Mentions légales

maphotoscolaire.fr

1 – Éditeur et exploitant technique du site

Le site maphotoscolaire.fr est exploité techniquement par Studio&Labo Caillet, entreprise individuelle, 20 rue Maurice Duverget, 02100 Morcourt – SIRET : 532 207 453 00020. Studio&Labo Caillet assure notamment les prises de vues, la fabrication des produits photographiques et l’exploitation technique de la plateforme. L’établissement scolaire identifié dans l’espace de vente reste le vendeur des produits proposés aux familles.

2 – Contact

Pour toute question relative à une commande, un paiement, une livraison, une réclamation ou un remboursement, le client est invité à contacter directement l’établissement scolaire concerné, notamment son responsable des photos scolaires. Pour les questions strictement techniques relatives au fonctionnement du site, les coordonnées de contact de l’exploitant technique doivent être accessibles sur le site.

3 – Coordonnées obligatoires de l’exploitant

Adresse postale : Studio&Labo Caillet – 20 rue Maurice Duverget – 02100 Morcourt
SIRET : 532 207 453 00020
Téléphone : 06 22 19 87 36
Adresse électronique : xaviercaillet@hotmail.fr
RCS : 532 207 453 R.C.S. Saint-Quentin
N° de TVA intracommunautaire : FR43532207453

4 – Directeur de la publication

Directeur de la publication : Xavier Caillet.

5 – Hébergement

Le site maphotoscolaire.fr est hébergé directement par Studio&Labo Caillet sur son propre serveur physique installé dans ses locaux. Aucun hébergeur tiers n’intervient pour l’hébergement du serveur web.

Hébergeur et exploitant du serveur : Studio&Labo Caillet – Entreprise individuelle
Adresse : 20 rue Maurice Duverget – 02100 Morcourt
SIRET : 532 207 453 00020

6 – Propriété intellectuelle

Le site, sa structure, ses textes, éléments graphiques, signes distinctifs et photographies sont protégés par les règles de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation ou exception prévue par la loi, leur reproduction ou exploitation à des fins autres que privées n’est pas autorisée. L’achat d’un produit photographique n’emporte aucun transfert des droits d’auteur attachés à la photographie.

7 – Disponibilité et fonctionnement du site

Studio&Labo Caillet met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au fonctionnement et à la sécurité de maphotoscolaire.fr. L’accès peut toutefois être temporairement interrompu pour maintenance, mise à jour, incident technique ou événement indépendant de sa volonté. Ces dispositions ne limitent pas les droits légaux du consommateur à l’égard de l’établissement vendeur.